Mentions légales


DESIGN ET RÉALISATION 

Agence Web Nantes : DIOQA

Hébergeur : Celeonet, 43 Av. Louis Luc, 94600 Choisy-le-Roi, 01 40 64 01 31

Pour le compte de Les Pépinières du Val d'Erdre Les Places - 44850 Saint Mars du Désert Tél. 00 33 (0) 240 774 863 - Fax 00 33 (0) 240 774 864
E-mail :
Site internet : www.pepinieres-valderdre.fr
 Directeur de la publication : Pépinières du Val d'Erdre 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. 

BASES DE DONNÉES 

Conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Les Pépinières du Val d'Erdre sont producteurs et propriétaires de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale. 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL) 

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site aux Pépinières du Val d'Erdre. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : Les Pépinières du Val d'Erdre, Les Places, 44850 Saint Mars du Désert. 

MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES 

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation des Pépinières du Val d'Erdre. De même tout lien hypertexte visant ce site est soumis à autorisation préalable. 

EXPLOITATION DES INFORMATIONS 

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Les Pépinières du Val d'Erdre décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Les Pépinières du Val d'Erdre ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 

Les Pépinières du Val d'Erdre déclarent formellement qu'au moment d'établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. Les Pépinières du Val d'Erdre n'a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l'établissement des liens. Cette déclaration vaut pour tous les sites de référence et liens insérés dans la propre annonce d'Internet, ainsi que pour les insertions de tiers dans tous livres d'invités, forums de discussion et listes de courriers organisés par les Pépinières du Val d'Erdre. L'unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu'ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l'utilisation ou non utilisation de l'information ainsi présentée, est l'annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l'indication du lien correspondant à la publication en question.